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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
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LA TARTE DU MOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TARTE DU MOIS
MARIE FRAIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95570329
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2015

Présentation de la marque LA TARTE DU MOIS

Déposée le 4 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TARTE DU MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2280087) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280087) - 69006 - France.

La marque LA TARTE DU MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TARTE DU MOIS est expirée depuis le 4 mai 2015.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES , LA RECETTE DU MOIS


MARIE FRAIS Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2280087) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280087) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 22 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414024 - Publication au BOPI 2005-06-22

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280087 - Publication au BOPI 2005-01-25

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Tartes et tourtes salées ou sucrées.Services d'hôtellerie.Service de restauration (alimentation) en tartes ou en tourtes

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.